Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARCEL
HUMANIS PREVOYANCE, Institution de prévoyance

Numéro de dépôt :
4142804
Date de dépôt :
17/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2024
CARCEL de HUMANIS PREVOYANCE

Présentation de la marque CARCEL

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2014 par HUMANIS PREVOYANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est HUMANIS PREVOYANCE, Institution de prévoyance domicilié(e) 7 rue de Magdebourg - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE domicilié(e) 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.

La marque CARCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARCEL arrivera à expiration en date du 17 décembre 2024.

HUMANIS PREVOYANCE a également déposé les autres marques suivantes : VAUBAN-PREVOYANCE , CRIA


HUMANIS PREVOYANCE, Institution de prévoyance - 7 rue de Magdebourg - 75116 - PARIS - France


STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE - 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

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